BAYA développe des collections de vêtements de bain pensées pour accompagner les femmes
dans leurs moments de baignade, de voyage et de détente.

Nos collections peuvent notamment comprendre :

● des bodies de bain ;
● des jupes de bain ;
● des robes de bain ;
● des accessoires ;
● ainsi que toute autre création développée par la marque.

Chaque fiche produit présente les caractéristiques essentielles de la pièce concernée afin de
vous permettre de faire votre choix en toute connaissance de cause.

Les descriptions, photographies, dimensions, compositions et conseils d'utilisation sont établis
avec le plus grand soin.

Malgré toute notre vigilance, une erreur matérielle, typographique ou de mise à jour peut
exceptionnellement subsister.

Une telle erreur ne saurait engager la responsabilité de BAYA lorsqu'elle ne porte pas sur une
caractéristique essentielle du produit.

Nous attachons une importance particulière à la fidélité des photographies présentées sur notre Site.

L'ensemble des visuels est réalisé afin de représenter le plus fidèlement possible les matières, les coupes, les volumes et les coloris de nos collections.

Toutefois, les réglages propres à chaque écran, téléphone, tablette ou ordinateur peuvent entraîner de légères différences dans la perception des couleurs.

Ces variations n'affectent ni la qualité ni les caractéristiques essentielles des produits.

Sauf indication contraire figurant sur la fiche produit, les accessoires utilisés lors des prises de vue ne sont pas inclus avec les articles présentés.

Chaque femme étant unique, le choix de la taille constitue une étape importante.

Afin de vous accompagner, un guide des tailles est mis à votre disposition sur les fiches produits concernées.

Les mensurations indiquées sont communiquées à titre indicatif.

Elles résultent de mesures réalisées avec le plus grand soin mais peuvent présenter de légères variations inhérentes aux procédés de fabrication ou aux propriétés des matières utilisées.

Notre conseil

Si vous hésitez entre deux tailles ou souhaitez être accompagnée avant votre commande, notre équipe se tient à votre disposition.

Nous serons heureux de vous conseiller afin de vous orienter vers la taille la plus adaptée.

Le choix définitif de la taille demeure toutefois de la responsabilité de la cliente.

Une erreur de sélection ne constitue pas un défaut de conformité du produit et relève des dispositions applicables aux échanges prévues dans les présentes Conditions Générales de Vente.

Les produits proposés sur bayaswimwear.com sont disponibles dans la limite des stocks effectivement disponibles.

Nos stocks sont synchronisés avec notre plateforme logistique afin de limiter autant que possible les risques d'indisponibilité.

Malgré cette vigilance, il peut exceptionnellement arriver qu'un article devienne indisponible entre la validation de votre commande et sa préparation.

Dans cette hypothèse, nous vous contacterons dans les meilleurs délais afin de vous proposer, selon votre préférence :

● le remboursement intégral de l'article indisponible ;
● un avoir du même montant ;
● ou, si vous le souhaitez, le remplacement par une autre référence disponible d'une valeur équivalente, sous réserve de votre accord préalable.

Notre priorité est de vous laisser le choix de la solution qui vous convient le mieux.

Vous pouvez effectuer une commande sur bayaswimwear.com avec ou sans création d'un compte client.

Le processus de commande se déroule en plusieurs étapes destinées à vous permettre de vérifier l'ensemble des informations avant de valider votre achat.

1. Sélection des pièces souhaitées.
2. Ajout au panier.
3. Choix du mode de livraison.
4. Saisie des informations de livraison et, le cas échéant, de facturation.
5. Vérification du récapitulatif.
6. Paiement sécurisé.
7. Confirmation de la commande.

Avant toute validation définitive, un récapitulatif vous permet de contrôler :

● les pièces sélectionnées ;
● les tailles et coloris choisis ;
● les quantités ;
● le prix des articles ;
● les frais de livraison ;
● le montant total à régler ;
● les informations de livraison.

Nous vous invitons à relire attentivement ces informations avant de procéder au paiement.

Toute erreur relative notamment au nom du destinataire, à l'adresse de livraison, au numéro de téléphone ou à toute autre information nécessaire à la bonne exécution de la commande est susceptible d'entraîner un retard, une impossibilité de livraison ou des frais supplémentaires.

Une fois votre paiement autorisé, un e-mail de confirmation vous est adressé à l'adresse électronique communiquée lors de votre commande.

Cet e-mail reprend notamment :

● votre numéro de commande ;
● les pièces commandées ;
● les tailles et coloris sélectionnés ;
● le montant total payé ;
● le mode de livraison choisi ;
● l'adresse de livraison.

Nous vous recommandons de conserver cet e-mail.

Si vous ne recevez pas votre confirmation dans les minutes suivant votre achat, nous vous invitons à vérifier votre dossier de courriers indésirables.

En cas de difficulté, notre service client reste à votre disposition.

L'envoi automatique d'un e-mail de confirmation de commande ne vaut pas acceptation définitive de celle-ci.

Dans des situations exceptionnelles, BAYA peut être amenée à procéder à des vérifications complémentaires avant la préparation de votre commande.

Ces vérifications ont pour seul objectif :

● d'assurer la sécurité des paiements ;
● de garantir la disponibilité effective des pièces commandées ;
● de prévenir les utilisations frauduleuses de notre Site.

Nous pouvons notamment être amenés à ne pas donner suite à une commande lorsque :

● le paiement est refusé ou annulé par l'établissement bancaire ;
● les informations communiquées sont manifestement erronées ou incomplètes ;
● une erreur technique manifeste affecte le prix affiché ou la disponibilité d'une pièce ;
● une suspicion raisonnable de fraude est identifiée ;
● une commande présente un volume manifestement incompatible avec un achat destiné à un usage personnel et laisse raisonnablement supposer une activité de revente.

Lorsque cela est possible, nous privilégions toujours un échange avec la cliente avant toute décision.

Si une commande ne peut être acceptée, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.

Lorsque le paiement a déjà été effectué, celui-ci sera intégralement remboursé selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les prix affichés sur bayaswimwear.com sont exprimés en euros (€) et s'entendent toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de votre commande.

Le montant total dû est affiché de manière claire avant le paiement.

BAYA facture actuellement ses ventes avec la TVA française conformément à son organisation commerciale.

Nous apportons le plus grand soin à l'exactitude des prix affichés sur notre Site.

Toutefois, un dysfonctionnement informatique, une erreur matérielle ou un incident technique peut exceptionnellement entraîner l'affichage d'un prix manifestement erroné.

Lorsqu'une telle situation survient, nous vous contactons dans les meilleurs délais afin de vous proposer :

● le maintien de votre commande au prix corrigé ;
● ou son annulation accompagnée du remboursement intégral des sommes éventuellement versées.

En dehors de cette hypothèse exceptionnelle, le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de votre commande.

BAYA peut proposer, de manière ponctuelle, des offres commerciales, avantages clients ou codes promotionnels.

Sauf mention contraire, les codes promotionnels :

● sont valables uniquement pendant la période indiquée ;
● sont personnels ;
● sont utilisables une seule fois ;
● ne sont pas cumulables avec un autre code promotionnel ;
● ne sont ni échangeables ni remboursables en numéraire ;
● ne peuvent être appliqués rétroactivement à une commande déjà validée.

Chaque opération promotionnelle peut être soumise à des conditions particulières, notamment :

● une durée limitée ;
● un montant minimum d'achat ;
● une sélection de pièces concernées ;
● une quantité limitée.

Ces conditions sont précisées lors de chaque offre.

En cas d'utilisation frauduleuse, de détournement ou de non-respect des conditions d'utilisation d'un avantage commercial, BAYA pourra annuler le bénéfice du code promotionnel concerné.

Remboursement d'une commande bénéficiant d'une remise

Lorsqu'une commande a bénéficié d'une réduction, d'un code promotionnel ou d'une remise commerciale, tout remboursement est calculé sur le montant réellement payé pour la ou les pièces concernées.

Cette règle garantit un traitement équitable de l'ensemble des commandes et évite qu'un retour partiel conduise au remboursement d'un montant supérieur à celui effectivement réglé.

La sécurité de vos paiements constitue une priorité pour BAYA.

Toutes les transactions réalisées sur bayaswimwear.com sont traitées par notre partenaire de paiement sécurisé Cybersource, selon les standards de sécurité les plus exigeants du secteur.

Selon les moyens de paiement disponibles au moment de votre commande, vous pourrez notamment régler vos achats avec :

● Visa ;
● Mastercard ;
● American Express ;
● Discover ;
● JCB ;
● Diners Club ;
● UnionPay ;
● Apple Pay ;
● Google Pay.

Afin de renforcer la sécurité des transactions, certaines opérations peuvent faire l'objet d'une authentification renforcée (3D Secure) conformément aux exigences de votre établissement bancaire.

Aucune donnée bancaire complète n'est conservée par BAYA.

Les informations de paiement sont directement traitées par notre prestataire de paiement sécurisé.

Afin de protéger à la fois nos clientes et BAYA contre les utilisations frauduleuses des moyens de paiement, certaines commandes peuvent exceptionnellement faire l'objet de contrôles complémentaires.

Selon les circonstances, nous pouvons notamment être amenés à :

● demander des informations complémentaires permettant de confirmer l'identité de la cliente ;
● suspendre temporairement la préparation d'une commande pendant les vérifications nécessaires ;
● refuser une commande lorsqu'un risque sérieux de fraude apparaît.

Ces contrôles sont réalisés uniquement lorsque cela est nécessaire et dans le respect des réglementations applicables.

Notre objectif est simple : protéger les intérêts de nos clientes tout en garantissant la sécurité de notre boutique en ligne.

Notre engagement

Nous savons qu'un achat en ligne est avant tout une question de confiance.

C'est pourquoi nous mettons tout en œuvre pour que votre commande soit traitée avec rigueur, transparence et sécurité, depuis sa validation jusqu'à son expédition.

À ce jour, les commandes passées sur bayaswimwear.com sont livrées exclusivement en France métropolitaine.

Toutes les commandes sont préparées depuis notre plateforme logistique située en France par notre partenaire BigBlue, spécialisé dans la préparation et l'expédition de commandes e-commerce.

Afin d'assurer la meilleure qualité de service possible, le transporteur est sélectionné automatiquement en fonction :

● de l'adresse de livraison ;
● des performances observées sur la zone concernée ;
● des délais disponibles au moment de l'expédition.

Selon votre lieu de livraison, votre colis pourra ainsi être confié au transporteur offrant le meilleur niveau de service au moment de son départ.

Cette organisation nous permet d'optimiser la fiabilité des livraisons sans que vous ayez à effectuer un choix complexe entre plusieurs transporteurs.

Au moment de votre commande, plusieurs modes de livraison vous sont proposés.

Mode de livraison — Délai estimé — Livraison offerte dès 120 €

Point Relais — 2 à 3 jours ouvrables — Oui
Livraison à domicile — 1 à 2 jours ouvrables — Oui
Livraison Express — 1 jour ouvrable — Non

Les délais indiqués sont communiqués à titre indicatif.

Ils commencent à courir à compter de l'expédition effective de votre commande.

Ils peuvent exceptionnellement être prolongés notamment en cas :

● d'intempéries ;
● de mouvements sociaux ;
● de saturation temporaire des réseaux de transport ;
● de périodes de forte activité (soldes, fêtes de fin d'année, opérations commerciales importantes) ;
● ou de tout autre événement indépendant de notre volonté.

Dans tous les cas, nous mettons tout en œuvre afin que votre commande soit expédiée dans les meilleurs délais.

Les frais de livraison applicables sont clairement indiqués avant la validation de votre commande.

Ils dépendent exclusivement du mode de livraison sélectionné.

La livraison est offerte dès 120 € d'achat selon les modalités suivantes :

Mode de livraison — Livraison offerte

Point Relais — Oui
Livraison à domicile — Oui
Livraison Express — Non

Sauf opération commerciale particulière, la livraison Express reste facturée selon le tarif affiché lors de votre commande.

Chaque commande est préparée avec le plus grand soin.

Avant toute expédition, plusieurs contrôles sont réalisés afin de vérifier notamment :

● la conformité des pièces préparées ;
● les tailles commandées ;
● les coloris sélectionnés ;
● la qualité des articles ;
● l'état de leur emballage.

Notre objectif est que chaque cliente reçoive exactement les pièces commandées, dans un état irréprochable.

Une fois votre commande remise au transporteur, un e-mail d'expédition vous est automatiquement adressé.

Celui-ci contient notamment votre numéro de suivi.

Vous êtes informée de chaque étape importante de votre commande.

Selon son avancement, vous recevrez notamment des notifications concernant :

● la confirmation de votre commande ;
● la préparation de votre colis ;
● son expédition ;
● son acheminement ;
● sa livraison.

Vous pouvez également suivre votre commande à tout moment depuis la page de suivi disponible sur notre Site.

Notre objectif est que vous sachiez, à chaque instant, où se trouve votre colis.

Nous vous invitons à vérifier l'état de votre colis dès sa réception.

Si celui-ci présente des traces importantes de détérioration ou semble avoir été ouvert avant sa livraison, nous vous recommandons :

● de le signaler immédiatement au transporteur lorsque cela est possible ;
● de prendre plusieurs photographies du colis ;
● de contacter notre service client dans les meilleurs délais.

Ces éléments nous permettront d'ouvrir rapidement une enquête auprès du transporteur et de vous proposer une solution adaptée.

Dans de très rares situations, un transporteur peut indiquer un colis comme livré alors que celui-ci n'a pas encore été effectivement remis à sa destinataire.

Avant toute réexpédition ou remboursement, une enquête est systématiquement ouverte auprès du transporteur concerné.

Notre équipe vous accompagne tout au long de cette procédure.

Si cette enquête confirme :

● la perte du colis ;
● ou une anomalie de livraison,

BAYA procédera, selon les circonstances :

● à l'expédition d'une nouvelle commande lorsque les pièces sont disponibles ;

ou

● à leur remboursement intégral lorsque leur remplacement n'est pas possible.

La cliente est responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de sa commande.

Nous vous invitons notamment à vérifier :

● votre nom ;
● votre prénom ;
● votre adresse complète ;
● votre numéro de téléphone ;
● votre adresse e-mail ;
● les éventuels codes d'accès ;
● toute précision utile permettant la bonne remise du colis.

En cas d'erreur, d'omission ou d'information incomplète, la livraison pourra être retardée, impossible ou entraîner le retour automatique du colis à notre plateforme logistique.

Lorsque le colis est retourné à BAYA en raison d'informations erronées fournies lors de la commande, les frais liés à une nouvelle expédition restent à la charge de la cliente.

Lorsqu'un colis est mis à disposition dans un Point Relais ou présenté à l'adresse indiquée sans pouvoir être remis à sa destinataire, il est conservé pendant la durée prévue par le transporteur.

À défaut de retrait dans ce délai, le colis est automatiquement retourné à notre plateforme logistique.

Notre service client prendra alors contact avec vous afin de déterminer la solution la plus adaptée.

Les frais liés à une nouvelle expédition restent à la charge de la cliente.

De la même manière, lorsqu'une cliente refuse volontairement la livraison d'un colis sans motif légitime, celui-ci est retourné à notre entrepôt.

Après réception et vérification de son contenu, le remboursement éventuel est effectué conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.

Lorsque la réglementation applicable l'autorise, les frais de retour éventuellement facturés à BAYA par le transporteur pourront être déduits du remboursement.

Notre engagement concernant la livraison

Nous savons qu'une commande est toujours attendue avec impatience.

C'est pourquoi nous accordons autant d'importance à la qualité de notre logistique qu'à celle de nos collections.

Chaque commande est préparée avec soin, contrôlée avant son départ, suivie tout au long de son acheminement et accompagnée par notre équipe jusqu'à sa bonne réception.

En cas de difficulté, nous mettons tout en œuvre pour trouver avec vous une solution simple, rapide et adaptée.

Nous espérons que chaque pièce BAYA vous apportera entière satisfaction.

Si toutefois une pièce ne vous convient pas, vous bénéficiez d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de votre commande.

Afin de faciliter vos démarches, la procédure se déroule en deux étapes.

Étape 1 — Déclarer votre retour

Vous disposez d'un délai de 14 jours suivant la réception de votre commande pour nous informer de votre souhait de retourner une ou plusieurs pièces.

Étape 2 — Expédier votre retour

Après validation de votre demande par notre service client, vous disposez d'un nouveau délai de 14 jours pour nous retourner les pièces concernées.

Les retours doivent être adressés exclusivement à l'adresse suivante :

Kuehne + Nagel – Réception BIGBLUE (BAYA)

Avenue Louis Renault – Bâtiment 3 (Cellule 5)
ZAC du Val Bréon
77610 Châtres
France

Calendrier d'un retour
Réception de votre commande
│
▼
14 jours pour déclarer votre retour
│
▼
Validation par BAYA
│
▼
14 jours pour expédier votre colis
│
▼
Réception et contrôle qualité
│
▼
Échange • Avoir • Remboursement

Afin de garantir à chacune de nos clientes la réception de pièces neuves, conformes et en parfait état, tout retour doit respecter les conditions énoncées ci-dessous.

Pour être accepté, chaque retour doit notamment répondre aux exigences suivantes :

● la pièce doit être retournée dans son état d'origine ;
● elle ne doit présenter aucune trace d'utilisation autre qu'un simple essayage ;
● elle ne doit avoir fait l'objet d'aucun lavage, nettoyage ou modification ;
● elle ne doit présenter aucune trace de maquillage, de parfum, de crème solaire, d'huile, de fumée, de chlore ou de toute autre substance susceptible d'altérer son état ;
● toutes les étiquettes d'origine doivent être présentes et solidement attachées ;
● lorsque le produit en est équipé, la protection hygiénique doit être parfaitement intacte.

Nous vous recommandons de replacer soigneusement chaque pièce dans son emballage d'origine afin de la protéger pendant son transport.

Chaque retour fait l'objet d'un contrôle qualité à sa réception.

Lorsque les conditions ci-dessus ne sont pas respectées, BAYA pourra refuser le retour.

Dans cette hypothèse, les pièces concernées pourront être réexpédiées à la cliente, les frais de réexpédition restant à sa charge.

L'hygiène constitue un engagement fondamental chez BAYA.

Parce que chaque cliente doit recevoir une pièce strictement neuve, certains articles sont équipés :

● d'un sticker de protection hygiénique ;
● d'une étiquette de sécurité (hang tag).

Ces éléments font partie intégrante des conditions de retour.

En conséquence, aucun retour ne pourra être accepté lorsque :

● le sticker de protection hygiénique a été retiré, déplacé ou détérioré ;
● le hang tag a été retiré ou détaché ;
● la pièce présente des signes d'utilisation incompatibles avec un simple essayage.

Ces conditions sont rappelées directement sur les éléments de protection présents sur les produits concernés.

Cette politique est appliquée dans l'intérêt de l'ensemble de nos clientes et contribue à garantir la qualité sanitaire des collections BAYA.

Nous savons qu'un achat en ligne peut parfois nécessiter un ajustement de taille ou de coloris.

Chez BAYA, les échanges sont réalisés sous la forme d'un retour suivi d'une nouvelle commande.

Cette organisation vous permet :

● de choisir librement une autre taille ;
● de sélectionner un autre coloris ;
● d'opter, si vous le souhaitez, pour une autre pièce de la collection ;
● de bénéficier d'un stock actualisé en temps réel.

Retour offert

Lorsque vous choisissez un échange, BAYA prend intégralement en charge le coût de votre étiquette de retour.

Après validation de votre retour, vous pourrez passer votre nouvelle commande directement sur bayaswimwear.com.

Les frais de livraison applicables à cette nouvelle commande sont ceux en vigueur au moment de votre achat.

Toutefois, lorsque le montant de cette nouvelle commande atteint 120 € ou plus, les conditions habituelles de livraison offerte s'appliquent.

Les échanges demeurent naturellement soumis à la disponibilité des pièces choisies au moment de votre nouvelle commande.

Si vous préférez effectuer un nouvel achat ultérieurement, vous pouvez choisir un avoir plutôt qu'un remboursement.

Dans ce cas également, BAYA prend en charge les frais de votre étiquette de retour.

Après réception et validation de votre retour, un avoir vous est envoyé par e-mail sous la forme d'un crédit boutique.

Les avoirs présentent les caractéristiques suivantes :

Caractéristique — Condition
Durée de validité — 12 mois à compter de sa date d'émission
Support — Crédit boutique envoyé par e-mail
Utilisation — En une seule commande
Remboursement en numéraire — Impossible, sauf obligation légale
Cession — Personnelle et non cessible

Lorsque votre nouvelle commande atteint 120 € ou plus, les conditions habituelles de livraison offerte s'appliquent.

Utilisation en une seule fois

L'avoir étant utilisable en une seule commande, tout montant non utilisé lors de son utilisation est définitivement perdu.

Nous vous invitons donc à utiliser l'intégralité de votre crédit boutique lors de votre prochaine commande.

Si vous choisissez un remboursement, les frais de retour restent à votre charge.

Après réception de votre colis, nos équipes procèdent à un contrôle qualité destiné à vérifier la conformité des pièces retournées.

Lorsque le retour est accepté, le remboursement est effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours selon le moyen de paiement utilisé lors de votre commande.

Dans la pratique, ce délai est souvent inférieur, mais peut varier selon les délais de traitement de votre établissement bancaire.

Commandes bénéficiant d'une remise

Lorsqu'une commande a bénéficié d'une réduction, d'un code promotionnel ou d'une offre commerciale, le remboursement est calculé sur le montant réellement payé pour chaque pièce.

Cette méthode garantit un traitement équitable de l'ensemble des commandes.

Afin de préserver la qualité de nos collections, chaque retour est contrôlé individuellement.

Un retour pourra notamment être refusé lorsque la pièce :

● présente des traces d'utilisation incompatibles avec un simple essayage ;
● a été portée, lavée, retouchée ou réparée ;
● présente des odeurs persistantes (parfum, fumée, lessive...) ;
● comporte des traces de maquillage, de crème solaire ou de produits cosmétiques ;
● est incomplète ou dépourvue de ses éléments de protection obligatoires ;
● ne correspond pas à la pièce initialement commandée.

Lorsque le retour est refusé, notre service client vous informe des raisons de cette décision.

À votre demande, la pièce pourra vous être réexpédiée, les frais de transport restant à votre charge.

Si un colis retourné ne contient pas les pièces annoncées ou contient un article ne provenant pas de BAYA, notre service client prendra contact avec vous afin de clarifier la situation.

Les articles ne provenant pas de BAYA seront conservés pendant une durée maximale de trois (3) mois à compter de notre premier contact.

À défaut d'instructions de votre part dans ce délai, BAYA pourra en disposer librement.

Nous apportons une attention particulière à la qualité de chacune de nos créations.

Si malgré les contrôles réalisés une pièce présente un défaut de fabrication, nous vous invitons à contacter notre service client dès sa découverte.

Afin de faciliter l'étude de votre demande, nous vous remercions de joindre plusieurs photographies mettant en évidence le défaut constaté.

Après analyse de votre dossier, BAYA privilégiera, lorsque cela est possible, le remplacement de la pièce concernée.

Si ce remplacement est impossible, notamment en raison d'une rupture de stock, vous pourrez choisir entre :

● un remboursement intégral ;
● ou un avoir correspondant au montant de la pièce.

Les présentes dispositions s'appliquent sans préjudice des garanties légales dont vous bénéficiez.

Notre engagement

Un retour ne devrait jamais être une source de stress.

Qu'il s'agisse d'un échange, d'un avoir ou d'un remboursement, notre équipe vous accompagne à chaque étape afin de vous proposer une solution claire, rapide et adaptée à votre situation.

Indépendamment de notre politique commerciale de retours, d'échanges et de remboursements, vous bénéficiez des garanties légales prévues par le droit français lorsque leurs conditions d'application sont réunies.

Garantie légale de conformité
Conformément aux dispositions des articles L.217-3 à L.217-20 du Code de la consommation, BAYA est tenue de délivrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance du bien, dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque les conditions légales sont réunies, vous pouvez notamment obtenir la mise en conformité du bien par sa réparation ou son remplacement. Si ces solutions sont impossibles ou ne peuvent être mises en œuvre dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez bénéficier d'une réduction du prix ou de la résolution du contrat, conformément aux dispositions légales applicables.

Garantie des vices cachés

Conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil, vous bénéficiez également de la garantie contre les vices cachés.

Cette garantie s'applique lorsqu'un défaut caché, antérieur à la vente et non apparent lors de l'achat, rend le bien impropre à l'usage auquel il est destiné ou en diminue tellement l'usage que vous ne l'auriez pas acquis, ou en auriez donné un moindre prix, si vous en aviez eu connaissance.

Dans les conditions prévues par la loi, vous pouvez demander la résolution de la vente ou une réduction du prix.

Indépendance des garanties légales
Les garanties légales s'appliquent indépendamment :

● de votre droit de rétractation ;
● de notre politique commerciale de retours, d'échanges et de remboursements ;
● de toute garantie commerciale qui pourrait être proposée par BAYA.

Aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait avoir pour effet de limiter les droits que la loi reconnaît aux consommateurs.

Chaque pièce BAYA est conçue pour vous accompagner durablement.

Afin de préserver ses qualités, nous vous invitons à respecter les conseils d'entretien figurant sur son étiquette ainsi que sur sa fiche produit.

Pour préserver votre pièce BAYA

✔ Rincer à l'eau claire après chaque baignade.
✔ Laver conformément aux indications figurant sur l'étiquette.
✔ Sécher naturellement à l'air libre.

✘ Ne pas utiliser d'eau de Javel.
✘ Ne pas utiliser de sèche-linge.
✘ Ne pas repasser.
✘ Éviter les produits chimiques agressifs.
✘ Ne pas modifier ou faire retoucher la pièce.

L'usure normale liée au temps, à la fréquence d'utilisation ou au non-respect de ces recommandations ne constitue pas un défaut de fabrication.

Chez BAYA, nous mettons tout en œuvre pour vous offrir une expérience d'achat fiable, transparente et de qualité.

Nous nous engageons notamment à :

● présenter nos collections avec sincérité ;
● préparer chaque commande avec le plus grand soin ;
● assurer un suivi rigoureux de son expédition ;
● répondre à vos demandes dans les meilleurs délais.

Notre responsabilité ne pourra toutefois être engagée lorsque l'inexécution ou la mauvaise exécution de nos obligations résulte notamment :

● d'informations erronées communiquées lors de votre commande ;
● d'une mauvaise utilisation des pièces après leur livraison ;
● d'un entretien non conforme aux recommandations ;
● d'une intervention réalisée par un tiers après la livraison ;
● d'un cas de force majeure ;
● ou d'un événement indépendant de notre volonté.

Aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait limiter les droits impératifs reconnus aux consommateurs par les dispositions légales applicables.

Certaines circonstances exceptionnelles peuvent empêcher ou retarder temporairement l'exécution de nos obligations.

Constituent notamment des cas de force majeure, lorsqu'ils répondent aux critères définis par la loi et la jurisprudence :

● les catastrophes naturelles ;
● les incendies ;
● les inondations ;
● les pandémies ;
● les conflits armés ;
● les actes de terrorisme ;
● les mouvements sociaux d'ampleur nationale ;
● les cyberattaques majeures ;
● les défaillances généralisées des réseaux de télécommunication ;
● les décisions administratives empêchant temporairement la poursuite normale de notre activité.

Pendant toute la durée de ces événements, les obligations concernées sont suspendues dans la mesure où elles sont directement affectées.

L'identité de BAYA constitue l'un des principaux actifs de la marque.

L'ensemble des éléments présents sur bayaswimwear.com, qu'ils soient protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des bases de données ou toute autre disposition applicable en matière de propriété intellectuelle, demeure la propriété exclusive de BAYA ou de ses titulaires de droits.

Cette protection concerne notamment :

● la marque BAYA ;
● le logo ;
● le monogramme ;
● le nom commercial ;
● l'identité graphique ;
● les collections ;
● les modèles ;
● les dessins ;
● les patronages ;
● les coupes ;
● les compositions visuelles ;
● les photographies ;
● les vidéos ;
● les illustrations ;
● les contenus éditoriaux ;
● les descriptions produits ;
● les guides ;
● les documents téléchargeables ;
● la structure et l'organisation du Site ;
● ainsi que, plus généralement, l'ensemble des contenus publiés sur bayaswimwear.com.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion, extraction, modification, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BAYA.

Cette interdiction s'applique quel que soit le support utilisé et quel que soit le procédé employé.

Les contenus publiés sur bayaswimwear.com représentent un investissement créatif, humain et financier important.

Toute collecte automatisée des contenus du Site est interdite sans autorisation préalable.

Cette interdiction concerne notamment :

● le scraping automatisé ;
● l'extraction massive de données ;
● la reproduction systématique des fiches produits ;
● la copie automatisée des photographies ;
● la collecte de nos contenus à l'aide de robots ;
● l'utilisation de tout ou partie de nos contenus pour entraîner, alimenter ou améliorer un système d'intelligence artificielle, un modèle de langage, une base de données ou tout autre système automatisé, sous réserve des exceptions impératives prévues par la réglementation applicable.

BAYA se réserve le droit d'engager toute action nécessaire afin d'assurer la protection de ses droits.

La protection de vos données personnelles constitue une priorité pour BAYA.

Les informations collectées lors de votre navigation ou de vos achats sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, accessible à tout moment depuis le pied de page du Site.

Cette politique détaille notamment :

● les catégories de données collectées ;
● les finalités des traitements ;
● les destinataires des données ;
● leur durée de conservation ;
● les droits dont vous disposez ;
● les modalités permettant d'exercer ces droits.

Nous vous invitons à la consulter attentivement.

La satisfaction de nos clientes constitue une priorité.

Si vous rencontrez une difficulté concernant votre commande, la réception de votre colis, une pièce BAYA ou plus généralement votre expérience d'achat, nous vous invitons à contacter en priorité notre service client.

Notre équipe s'engage à étudier chaque demande avec attention et à rechercher une solution adaptée dans les meilleurs délais.

Vous pouvez nous contacter :

Par e-mail
contact@bayaswimwear.com

Par WhatsApp
+33 7 80 32 65 18

Afin de faciliter le traitement de votre demande, nous vous recommandons de préciser :

● votre numéro de commande ;
● le nom utilisé lors de l'achat ;
● les pièces concernées ;
● ainsi que toute photographie utile lorsque votre demande concerne un défaut ou un problème de livraison.

Notre objectif est toujours de privilégier une résolution simple, rapide et amiable.

Si, malgré nos échanges, aucune solution amiable n'a pu être trouvée, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Le recours à la médiation demeure facultatif pour chacune des parties.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française.

Elles sont interprétées conformément au droit applicable aux contrats conclus avec des consommateurs résidant en France.

Lorsque des dispositions impératives du droit de la consommation offrent une protection particulière à la cliente, celles-ci demeurent pleinement applicables, quelles que soient les stipulations des présentes Conditions Générales de Vente.

En cas de litige qui ne pourrait être résolu à l'amiable ou par voie de médiation lorsque celle-ci est applicable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de compétence prévues par les dispositions légales applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne peut avoir pour effet de priver une consommatrice des droits procéduraux qui lui sont reconnus par la loi.

Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente devait être déclarée nulle, inapplicable ou privée d'effet par une décision de justice devenue définitive, cette circonstance n'affecterait pas la validité des autres stipulations.

Les autres dispositions demeureraient pleinement applicables.

Le fait pour BAYA de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d'une disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Toute tolérance ponctuelle ne constitue pas une modification des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente pourront évoluer afin de tenir compte notamment :

● des évolutions législatives ou réglementaires ;
● de l'évolution de nos services ;
● de l'ouverture de nouveaux pays de livraison ;
● de nouveaux moyens de paiement ;
● de nouvelles fonctionnalités proposées sur notre Site ;
● ou de toute évolution de notre activité.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de validation de votre commande.

Chaque nouvelle édition fera l'objet d'une mise à jour de l'historique des versions figurant à la fin du présent document.